La valorisation des terres excavées hors site permet de limiter le stockage de déchets inutiles, ce qui se traduit par la diminution des volumes de déchets ultimes. Pour utiliser les terres excavées, qu’elles soient issues de sites et sols potentiellement pollués ou non, il existe des démarches à suivre pour optimiser leur valorisation.

Différents guides ont été développés dans le cadre de la méthodologie nationale de gestion des terres excavées et permettent de favoriser le recyclage et la réutilisation durable des terres tout en assurant leur innocuité environnementale et sanitaire.

Le “Guide de valorisation hors site des terres excavées issues de sites et sols potentiellement pollués dans des projets d’aménagement” édité par le Ministère de la transition écologique et solidaire a été élaboré en concertation avec un groupe de travail dédié entre 2014 et 2017 et mis à jour en avril 2020.

Le “Guide de valorisation hors site des terres excavées non issues de sites et sols pollués dans des projets d’aménagement”, édité en avril 2020 par le Ministère de la transition écologique et solidaire permet de respecter la hiérarchie des modes de gestion des déchets, en privilégiant notamment la valorisation au détriment de l’élimination.

Le 4 juin 2021, un arrêté ministériel fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les terres excavées et sédiments ayant fait l’objet d’une préparation en vue d’une utilisation en génie civil ou en aménagement a été publié.

Ces textes présentent des obligations sur la qualité des terres excavées et sédiments, ainsi que sur les usages autorisés en fonction de leur qualité.

Les solutions d’Eurofins | Solutions Durables pour répondre à vos besoins :

Fort de son expérience depuis plusieurs décennies sur les analyses de sites et sols pollués, Eurofins propose un panel d’analyses physico-chimiques pour la caractérisation des terres excavées et des sédiments en vue de leur valorisation.

• Eléments traces métalliques
• Hydrocarbures
• BTEX / COHV
• PCB
• HAP
• Dioxines et Furanes
• Test de lixiviation et paramètres analysés post-lixi selon arrêté 12 décembre 2014

Nos experts :

Anne-Françoise Stoffel – Laboratoire Eurofins Analyses pour l’Environnement France à Saverne –

Directrice du pôle technique et développement sur la Business Line Pollution d’Eurofins Environnement France, Anne-Françoise est titulaire d’un DEA en spécialités techniques d’analyses en chimie. Forte de son expérience de plus de vingt années au sein d’Eurofins, elle est experte en chimie analytique sur matrices solides et dispose d’une compétence également en hydrologie. Elle est impliquée dans les commissions normatives de l’AFNOR et participe en tant qu’experte dans de nombreux groupes de travail ministériels et comités scientifiques professionnels.